Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 08920 posée par M. Daniel Gremillet

    Évolution du portail d'accès CARTOGIP visant à la reconstitution des peuplements forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01732 posée par M. Fabien Genet

    Disparition de linéaires de haies bocagères

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25980 posée par M. Fabien Genet

    Disparition de linéaires de haies bocagères

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22798 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Impact écologique des éoliennes terrestres et marines

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02934 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Prise en compte du monde rural dans le plan loup 2018-2023

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01101 posée par M. Jean Louis Masson

    Territoire de la Plaine du Bischald et zone de protection spéciale au sein du réseau européen Natura 2000

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12963 posée par M. Hervé Maurey

    Association des collectivités à l'élaboration des plans de chasse

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible