Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 36949 posée par M. Bruno Sido

Projet d'arrêté relatif à une modification de la liste nationale des espèces nuisibles

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

06/12/2001
Pertinence
Question n° 36958 posée par M. Gilbert Barbier

Projet d'arrêté relatif à une modification de la liste nationale des espèces nuisibles

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

06/12/2001
Pertinence
Question n° 36851 posée par M. Jacques Legendre

Etablissement par décret de la liste des animaux nuisibles

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

29/11/2001
Pertinence
Question n° 36631 posée par M. François Gerbaud

Projet d'arrêté relatif à la liste nationale des espèces nuisibles

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

22/11/2001
Pertinence
Question n° 0733S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Lutte contre la multiplication des ragondins

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/03/2000
Pertinence
Question n° 20580 posée par M. Emmanuel Hamel

Prolifération des cerfs et chevreuils

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

18/11/1999
Pertinence
Question n° 19981 posée par M. Emmanuel Hamel

Exclusion du loup des zones montagneuses françaises

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

28/10/1999
Pertinence
Question n° 19590 posée par M. Jacques Peyrat

Conséquences de la réapparition du loup dans les montagnes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

21/10/1999
Pertinence
Question n° 18801 posée par M. Emmanuel Hamel

Présence du loup dans les hautes vallées montagnardes des Hautes-Alpes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

16/09/1999
Pertinence
Question n° 17537 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Densité accrue des rapaces diurnes

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/07/1999
Pertinence