Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 16892 posée par M. Arnaud Bazin

Reproduction des cétacés dans les delphinariums

Réponse du Ministère de la transition écologique

25/06/2020
Pertinence
Question n° 14702 posée par M. François Bonhomme

Situation de la profession de naturaliste taxidermiste

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 12641 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Situation de la profession de naturaliste taxidermiste

La question est caduque

17/10/2019
Pertinence
Question n° 12352 posée par M. Jean-Marie Morisset

Réduction de la liste des espèces classées nuisibles

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

26/09/2019
Pertinence
Question n° 11819 posée par M. Arnaud Bazin

Détention et utilisation des animaux vivants d'espèces non domestiques dans les établissements de spectacles itinérants

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/07/2019
Pertinence
Question n° 10788 posée par Mme Nathalie Delattre

Sauvegarde des hérissons européens en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/06/2019
Pertinence
Question n° 09082 posée par M. Arnaud Bazin

Détention et utilisation des animaux vivants d'espèces non domestiques dans les établissements de spectacles itinérants

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/02/2019
Pertinence
Question n° 07795 posée par M. Arnaud Bazin

Découvertes nombreuses d'animaux sauvages en captivité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/11/2018
Pertinence
Question n° 05314 posée par Mme Nassimah Dindar

Commerce en ligne et animaux protégés

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/05/2018
Pertinence
Question n° 04317 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Situation de la profession de naturaliste taxidermiste

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/04/2018
Pertinence