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Questions avec et sans réponses

126 questions

1. Question n° 02520 posée par M. Philippe Madrelle

   Statut des gardes nationaux de la chasse et de la faune sauvage

   Réponse du ministère : Environnement

   28/08/1986

   Pertinence

2. Question n° 04857 posée par M. Pierre Lacour

   Indemnisation des dégâts causés par les lynx : origine des fonds

   Réponse du ministère : Environnement

   25/05/1989

   Pertinence

3. Question n° 12063 posée par M. Paul Girod

   Commercialisation de certaines espèces de gibier

   Réponse du ministère : Agriculture

   18/10/1990

   Pertinence

4. Question n° 21090 posée par M. Philippe François

   Introduction d'espèces animales exotiques sur le territoire français

   Réponse du ministère : Agriculture

   07/05/1992

   Pertinence

5. Question n° 03118 posée par M. Gérard Miquel

   Commercialisation de viandes de gibiers d'élevage

   Réponse du ministère : Environnement

   14/10/1993

   Pertinence

6. Question n° 08084 posée par M. Henri de Raincourt

   Dégâts causés par les sangliers aux élevages porcins en plein air

   Réponse du ministère : Environnement

   13/10/1994

   Pertinence

7. Question n° 09022 posée par M. Roger Quilliot

   Dégâts causés par le gros gibier dans les exploitations agricoles

   Réponse du ministère : Environnement

   15/12/1994

   Pertinence

8. Question n° 09149 posée par M. Roger Quilliot

   Dégâts causés par le gros gibier dans les exploitations agricoles

   Réponse du ministère : Environnement

   22/12/1994

   Pertinence

9. Question n° 14160 posée par M. Alain Vasselle

   Prolifération des renards

   Réponse du ministère : Environnement

   29/02/1996

   Pertinence

10. Question n° 00865 posée par M. Gérard Roujas

    Problèmes liés à la prolifération des cormorans

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    03/07/1997

    Pertinence