Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

126 questions

Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville

Dégâts causés par les castors

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/03/2022
Pertinence
Question n° 27036 posée par M. Laurent Burgoa

Crainte de nouvelles restrictions à la possession d'animaux

Réponse du Ministère de la transition écologique

03/03/2022
Pertinence
Question n° 26381 posée par M. Jean-Claude Anglars

Agriculture de montagne face à l'augmentation de la population de rats taupiers

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 25127 posée par Mme Laure Darcos

Participation de l'État aux dépenses engagées par les lieutenants de louveterie

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 20555 posée par M. Jean-Pierre Decool

Effets des éoliennes sur la biodiversité

Réponse du Ministère de la transition écologique

04/02/2021
Pertinence
Question n° 18142 posée par M. Jean-Pierre Decool

Effets des éoliennes sur la biodiversité

Réponse du Ministère de la transition écologique

08/10/2020
Pertinence
Question n° 17697 posée par M. Pascal Allizard

Spectacles de cirque présentant des animaux sauvages

Réponse du Ministère de la transition écologique

03/09/2020
Pertinence
Question n° 17426 posée par M. Arnaud Bazin

Conclusions et annonces attendues à la suite des travaux de la commission nationale consultative de la faune sauvage captive

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/07/2020
Pertinence
Question n° 17155 posée par M. André Vallini

Difficultés des refuges et associations de protection animale indépendants

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

09/07/2020
Pertinence
Question n° 16892 posée par M. Arnaud Bazin

Reproduction des cétacés dans les delphinariums

Réponse du Ministère de la transition écologique

25/06/2020
Pertinence