Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 01944 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Campagne contre les "feux de forêt": bilan

Réponse du ministère : Intérieur

29/09/1981
Pertinence
Question n° 01892 posée par M. Pierre Lacour

Affectation d'appelés du contingent dans les services d'incendie et de secours

Réponse du ministère : Intérieur

03/07/1986
Pertinence
Question n° 09020 posée par M. Joseph Raybaud

Lutte contre les incendies de forêt : exonération fiscale des réserves d'eau

Réponse du ministère : Intérieur

24/12/1987
Pertinence
Question n° 07812 posée par M. Louis Minetti

Lutte contre les incendies de forêt

Réponse du ministère : Intérieur

11/01/1990
Pertinence
Question n° 11878 posée par M. André Fosset

Prévention des incendies de forêts

Réponse du ministère : Agriculture

04/10/1990
Pertinence
Question n° 16779 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Matériels antifeu

Réponse du ministère : Intérieur

08/08/1991
Pertinence
Question n° 18507 posée par M. Jacques Rocca Serra

Organisation des secours dans les zones rurales de Corse

La question est caduque

14/11/1991
Pertinence
Question n° 21228 posée par M. Marcel Vidal

Financement des hélicoptères bombardiers d'eau

Réponse du ministère : Intérieur

14/05/1992
Pertinence
Question n° 00944 posée par M. Jacques Rocca Serra

Organisation des secours dans les zones rurales de Corse

Réponse du ministère : Intérieur

13/05/1993
Pertinence
Question n° 02665 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Utilisation de l'hélicopère porteur d'eau dans la lutte contre les incendies

Réponse du ministère : Intérieur

09/09/1993
Pertinence