Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 15992 posée par M. Pascal Allizard

Déploiement des réseaux numériques

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

14/05/2020
Pertinence
Question n° 09701 posée par M. Daniel Gremillet

Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est

La question est caduque

28/03/2019
Pertinence
Question n° 02990 posée par M. Jean-Yves Roux

Modalités de mise en oeuvre du plan d'aménagement numérique

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

01/02/2018
Pertinence
Question n° 01760 posée par M. Hervé Maurey

Amélioration des débits sur le réseau de cuivre et déploiement des réseaux d'initiative publique

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

26/10/2017
Pertinence
Question n° 21527 posée par M. Henri de Raincourt

Montée en débit des collectivités territoriales

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

28/04/2016
Pertinence
Question n° 18897 posée par M. Henri de Raincourt

Montée en débit des collectivités territoriales

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

19/11/2015
Pertinence
Question n° 05072 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Activation du fonds d'aménagement numérique des territoires

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

28/02/2013
Pertinence
Question n° 0283S posée par Mme Josette Durrieu

Réseaux d'initiative publique

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

20/12/2012
Pertinence
Question n° 02014 posée par M. Louis Nègre

Réseaux d'accès en fibre optique

La question est caduque

20/09/2012
Pertinence