Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 15745 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Établissements d'abattage non agréés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/04/2020
Pertinence
Question n° 11446 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Condition d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11512 posée par M. Simon Sutour

Élevage en filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11168 posée par M. Michel Dagbert

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10923 posée par M. André Vallini

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/06/2019
Pertinence
Question n° 07760 posée par M. Michel Bécot

Filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

08/08/2013
Pertinence
Question n° 06456 posée par M. Claude Bérit-Débat

Soutien à la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

23/05/2013
Pertinence
Question n° 00047 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation de la filière avicole au regard des nouvelles normes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

05/07/2012
Pertinence
Question n° 23237 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation de la filière avicole après la mise en conformité des élevages aux normes relatives au bien-être animal

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 22210 posée par M. Michel Mercier

Aides aux éleveurs de volailles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/03/2006
Pertinence