Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 24984 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Solde des indemnisations de la grippe aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/02/2017
Pertinence
Question n° 01563 posée par M. Pierre Médevielle

Indemnisation des éleveurs touchés par l'influenza aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/10/2017
Pertinence
Question n° 02414 posée par M. Didier Guillaume

Filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/12/2017
Pertinence
Question n° 10738 posée par M. Arnaud Bazin

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/06/2019
Pertinence
Question n° 10792 posée par M. Yves Daudigny

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10804 posée par M. Bernard Jomier

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10822 posée par Mme Claudine Kauffmann

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10841 posée par M. Cyril Pellevat

Réglementation relative à l'élevage des poulets

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10849 posée par M. Arnaud de Belenet

Conditions d'élevage des poulets

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10868 posée par M. Joël Guerriau

Conditions d'élevage dans la filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/06/2019
Pertinence