Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
84 questions
-
Question n° 02887 posée par M. Jean Cluzel
Crise de la production avicole engendrée par la ratification de l'accord de Blair House
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 03212 posée par M. Roland du Luart
Aviculture française
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 03400 posée par M. Bernard Barraux
Marché de la volaille et GATT
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 03465 posée par M. Marcel Lucotte
Conséquences du pré-accord de Blair House pour la filière avicole française
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 03494 posée par M. Maurice Blin
Conséquences du pré-accord de " Blair House " sur la filière agricole française
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 03535 posée par M. Jean-Paul Hugot
Conséquences des négociations du GATT sur la filière avicole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 08211 posée par M. Edouard Le Jeune
Avenir de la filière avicole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 21096 posée par M. Louis Minetti
Normes d'élevage des poules pondeuses
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13509 posée par M. Roland du Luart
Situation de la filière volaille
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 22199 posée par M. José Balarello
Contrôle de l'extension des exploitations et des élevages industriels
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence