Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

  1. Question n° 23237 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation de la filière avicole après la mise en conformité des élevages aux normes relatives au bien-être animal

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20438 posée par M. François-Noël Buffet

    Soutien à la filière avicole française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15764 posée par M. Philippe Paul

    Mise aux normes pour le bien-être animal

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08689 posée par M. Bruno Retailleau

    Soutien à la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08048 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Contournement des droits de douane dans l'importation de viandes de volaille

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07518 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Droits de douane pour les préparations à base de volaille

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07469 posée par M. Guy Fischer

    Sur le développement incontrôlé des importations de préparations à base de volailles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07276 posée par M. Michel Bécot

    Inquiétude de la filière avicole face au développement des importations de préparations de viandes de volailles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07075 posée par M. Éric Doligé

    Importations de préparations à base de viandes de volailles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07057 posée par M. Bernard Piras

    Importation des préparations contenant entre 25 et 57 % de viandes de volailles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible