Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

88 questions

Question n° 0471S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Fiscalité applicable à la filière équine

La question a été retirée

02/03/2023
Pertinence
Question n° 1253S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Nouvelle définition des animaux immobilisés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

09/07/2020
Pertinence
Question n° 15847 posée par Mme Sonia de La Provôté

Difficultés des professionnels de la filière équine dans la crise épidémique du Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15856 posée par M. Pascal Allizard

Situation dans l'ensemble de la filière équine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15549 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Filière équestre et crise sanitaire du Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15234 posée par Mme Laure Darcos

Conséquences de la crise sanitaire sur la situation économique de la filière équine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 10254 posée par M. Gérard Longuet

Réglementation de la filière équine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/05/2019
Pertinence
Question n° 09571 posée par Mme Maryvonne Blondin

Avenir de la filière équine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/03/2019
Pertinence
Question n° 09163 posée par M. Yannick Vaugrenard

Situation des centres équestres en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/02/2019
Pertinence
Question n° 0296S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Assujettissement des hippodromes à la taxe foncière sur les propriétés non bâties

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

29/03/2018
Pertinence