Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

89 questions

Question n° 23629 posée par M. René Beaumont

Évolution du coût du service public de l'équarrissage

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence
Question n° 24273 posée par M. René-Pierre Signé

Décret relatif aux organisations de producteurs dans le secteur de l'élevage ovin et bovin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

31/08/2006
Pertinence
Question n° 24386 posée par M. Georges Mouly

Sauvegarde du secteur de la production de viandes bovines

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/09/2006
Pertinence
Question n° 03263 posée par M. Thierry Repentin

Suite des conclusions de la mission d'information sur l'avenir de la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/02/2008
Pertinence
Question n° 03874 posée par M. Georges Mouly

Situation de l'élevage du Grand Massif Central

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/04/2008
Pertinence
Question n° 05321 posée par M. Michel Moreigne

Résultat de la conférence ministérielle de l'OMC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

31/07/2008
Pertinence
Question n° 05433 posée par M. Jean-Marc Juilhard

Fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/08/2008
Pertinence
Question n° 05668 posée par M. Michel Moreigne

Conséquences de la fièvre catarrhale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

25/09/2008
Pertinence
Question n° 06103 posée par M. Bernard Piras

Pérennité de l'élevage ovin en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/11/2008
Pertinence
Question n° 07601 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Situation de la filière élevage bovin-viande

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/02/2009
Pertinence