Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

100 questions

Question n° 07205 posée par M. Yves Guena

Cheptel et production d'ovins en France

Réponse du ministère : Agriculture

23/11/1989
Pertinence
Question n° 08034 posée par M. Jacques Chaumont

Eleveurs ovins français

Réponse du ministère : Agriculture

25/01/1990
Pertinence
Question n° 08993 posée par M. Raymond Bouvier

Inquiétude des producteurs de viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

22/03/1990
Pertinence
Question n° 09084 posée par M. Henri Olivier

Hausse du stabilisateur en production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/03/1990
Pertinence
Question n° 09364 posée par M. Hubert D'Andigne

Financement européen de la prime compensatoire ovine

Réponse du ministère : Agriculture

12/04/1990
Pertinence
Question n° 09414 posée par M. Bernard Barraux

Sauvegarde de l'élevage ovin français

Réponse du ministère : Agriculture

19/04/1990
Pertinence
Question n° 09424 posée par M. Guy Robert

Sauvegarde de l'élevage ovin français

Réponse du ministère : Agriculture

19/04/1990
Pertinence
Question n° 09589 posée par M. Roland du Luart

Producteurs ovins de la Sarthe

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1990
Pertinence
Question n° 09656 posée par M. Jean Cluzel

Baisse des primes compensatrices ovines

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1990
Pertinence
Question n° 09770 posée par M. Bernard Barraux

Eleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

10/05/1990
Pertinence