Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 06172 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Difficultés de la filière pêche

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/11/2008
Pertinence
Question n° 06556 posée par M. François Marc

Suspension des contrats bleus

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/12/2008
Pertinence
Question n° 22149 posée par M. François Marc

Mobilisation des collectivités bretonnes et des professionnels des filières pêche et aquaculture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

02/02/2012
Pertinence
Question n° 04378 posée par M. Jacques Cornano

Protection et avenir de la pêche dans les RUP françaises

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

07/02/2013
Pertinence
Question n° 08254 posée par M. Jacques Cornano

Protection et avenir de la pêche dans les RUP françaises

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

19/09/2013
Pertinence
Question n° 20429 posée par Mme Martine Filleul

Conditions des pêcheurs dans les Hauts-de-France

Réponse du Ministère de la mer

04/02/2021
Pertinence
Question n° 26114 posée par Mme Florence Lassarade

Quotas de pêche de l'année 2022

Réponse du Ministère de la mer

13/01/2022
Pertinence
Question n° 26132 posée par Mme Annick Billon

Quota de sole du Golfe de Gascogne pour 2022

Réponse du Ministère de la mer

13/01/2022
Pertinence
Question n° 05803 posée par Mme Vivette Lopez

Avenir de la pêche au chalut

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

16/03/2023
Pertinence