Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 24118 posée par M. Jean-François Rapin

Évolution des aides allouées aux mareyeurs

Réponse du Ministère de la mer

05/08/2021
Pertinence
Question n° 1147G posée par M. Jean-Pierre Decool

Situation des pêcheurs à la suite du Brexit

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

30/01/2020
Pertinence
Question n° 0743S posée par M. Didier Marie

Impact du Brexit sur la flotte de pêche normande

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

04/04/2019
Pertinence
Question n° 05692 posée par M. Jean-François Rapin

Obligation de débarquement de toutes les captures de la pêche

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/06/2018
Pertinence
Question n° 02443 posée par Mme Christine Prunaud

Conséquences du Brexit sur la pêche hexagonale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/12/2017
Pertinence
Question n° 05800 posée par M. Roland Courteau

Situation des pêcheurs en Méditerranée

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

11/04/2013
Pertinence
Question n° 22149 posée par M. François Marc

Mobilisation des collectivités bretonnes et des professionnels des filières pêche et aquaculture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

02/02/2012
Pertinence
Question n° 06556 posée par M. François Marc

Suspension des contrats bleus

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/12/2008
Pertinence