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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 02026 posée par Mme Jacqueline Alquier
Devenir des filières animales locales notamment la filière porcine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11076 posée par M. André Trillard
Soutien de la filière porcine et directive IPPC
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11915 posée par M. André Vantomme
Perspectives d'alignement des seuils d'installations classées des élevages porcins français sur ceux de la directive IPPC
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 03355 posée par M. Philippe Paul
Application de la norme « Bien-être animal »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 03356 posée par M. Philippe Paul
Application de la norme « Bien-être animal »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16726 posée par M. Philippe Mouiller
Situation de la filière porcine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 19944 posée par M. Yannick Botrel
Concurrence européenne en matière d'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 22215 posée par M. Jean-Marie Morisset
Directive européenne concernant la TVA forfaitaire pour les éleveurs de porcs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence