Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

200 questions

Question n° 00888 posée par M. Albert Voilquin

CEE: réduction du contingent chinois de manioc

Réponse du ministère : Agriculture

15/05/1986
Pertinence
Question n° 04240 posée par M. Jacques Chaumont

Marché du porc

Réponse du ministère : Agriculture

22/01/1987
Pertinence
Question n° 05308 posée par M. Daniel Percheron

Marché porcin

Réponse du ministère : Agriculture

26/03/1987
Pertinence
Question n° 05920 posée par M. Jacques Grandon

Filière porcine française

Réponse du ministère : Agriculture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 05921 posée par M. Jacques Grandon

Marché de la viande de porc: suppression des montants compensatoires monétaires

Réponse du ministère : Agriculture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 05922 posée par M. Guy Robert

Marché de la viande de porc

Réponse du ministère : Agriculture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 05923 posée par M. Guy Robert

Marché de la viande de porc: suppression des montants compensatoires monétaires

Réponse du ministère : Agriculture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 01836 posée par M. Auguste Cazalet

Elevage de porcs

Réponse du ministère : Agriculture

06/10/1988
Pertinence
Question n° 01986 posée par M. Louis Moinard

Conséquences de la taxe de coresponsabilité pour les éleveurs de porcs

Réponse du ministère : Agriculture

20/10/1988
Pertinence
Question n° 02620 posée par M. Hubert Haenel

Elevage porcin en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/1988
Pertinence