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Questions avec et sans réponses

261 questions

1. Question n° 03974 posée par M. Rémi Herment

   Revalorisation de la fonction enseignante: situation des instituteurs

   Réponse du ministère : Éducation

   21/01/1982

   Pertinence

2. Question n° 20752 posée par M. Etienne Dailly

   Délai de versement des indemnités de fonction à certains enseignants du secteur primaire et des CES

   Réponse du ministère : Éducation

   06/12/1984

   Pertinence

3. Question n° 01524 posée par M. René Martin

   Attribution des médailles du travail

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   12/06/1986

   Pertinence

4. Question n° 01594 posée par M. Louis Souvet

   Documentalistes-bibliothécaires des établissements scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   19/06/1986

   Pertinence

5. Question n° 01640 posée par M. Louis Souvet

   Enseignants du secteur privé

   Réponse du ministère : Éducation

   19/06/1986

   Pertinence

6. Question n° 07625 posée par M. Paul Loridant

   Manque de professeurs dans les matières scientifiques et techniques

   Réponse du ministère : Éducation

   10/09/1987

   Pertinence

7. Question n° 02715 posée par M. Philippe Madrelle

   Statut des inspecteurs pédagogiques régionaux de l'enseignement technique

   Réponse du ministère : Éducation

   08/12/1988

   Pertinence

8. Question n° 02942 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

   Réévaluation de l'indemnité de sujétion des instituteurs de section d'éducation spécialisée

   Réponse du ministère : Sports

   29/12/1988

   Pertinence

9. Question n° 03482 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

   Enseignants recrutés comme auxiliaires dans le second degré

   Réponse du ministère : Éducation

   09/02/1989

   Pertinence

10. Question n° 03626 posée par M. Jean Cluzel

    Revalorisation de la fonction de conseiller d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    23/02/1989

    Pertinence