Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 16742 posée par M. Roger Husson

    Avenir des directions de l'action sanitaire et sociale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15901 posée par M. Marcel Bony

    Ordonnance portant réforme de l'hospitalisation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15723 posée par M. Gérard Miquel

    Conséquences de la réorganisation de la protection sociale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15159 posée par M. Paul Loridant

    Réforme de l'organisation des caisses de sécurité sociale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15034 posée par M. Robert Castaing

    Avenir du statut des personnels des DDASS et des DRASS

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15095 posée par M. René-Pierre Signé

    Réforme de l'hospitalisation et gestion des caisses de sécurité sociale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14917 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Réforme de l'hospitalisation et gestion des caisses de sécurité sociale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14964 posée par M. Fernand Demilly

    Rôle de l'Etat à l'échelon territorial en matière de santé publique

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne