Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 2171G posée par M. Jean-Pierre Decool

    Inondations dans le Nord

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2008G posée par M. Laurent Burgoa

    Inondations dans le Gard

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1965G posée par M. Joël Labbé

    Inondations en Allemagne et en Belgique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1921G posée par Mme Martine Filleul

    Lutte contre les conséquences des inondations

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1658G posée par M. Jean-Pierre Moga

    Inondations dans le Sud-Ouest

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1053G posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Récentes inondations dans le sud de la France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1064G posée par M. Henri Leroy

    Inondations dans le Sud-Est

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0789G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Impact d'une crue centennale à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0242G posée par M. Simon Sutour

    Prévention des inondations dans la vallée du Rhône

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Très faible