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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
79 questions
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Question n° 0153S posée par M. Rémy Pointereau
Concertation autour du retour à la semaine de quatre jours et demi de cours
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence
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Question n° 0223S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Impact sur les collectivités territoriales de la réorganisation du temps scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0336S posée par M. Robert Tropeano
Impact de la modification des rythmes scolaires sur les communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04599 posée par Mme Valérie Létard
Conséquences de la modification des rythmes scolaires sur l'accueil périscolaire proposé par les collectivités locales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04673 posée par Mme Françoise Cartron
Assouplissement des conditions d'encadrement et financement des activités périscolaires
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 04791 posée par M. Christian Namy
Éligibilité des conseils généraux au fonds d'accompagnement de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05983 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Rythme scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06063 posée par Mme Valérie Létard
Financement du fonds d'accompagnement de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 06255 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Prise en charge de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 06273 posée par Mme Valérie Létard
Participation financière des familles à la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence