Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 0056C posée par M. Simon Sutour

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1256S posée par Mme Renée Nicoux

    Avenir de la politique de cohésion

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18283 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir de la politique de cohésion de l'Union européenne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18294 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Politique de cohésion économique, sociale et territoriale de l'Union européenne et création d'une catégorie de « régions intermédiaires »

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18424 posée par M. Marcel Rainaud

    La politique de cohésion économique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02492 posée par M. Daniel Percheron

    Négociations en vue de prolonger ou remplacer le programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02807 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03065 posée par M. Roland Courteau

    Avenir de l'aide alimentaire en Europe

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03323 posée par M. Thierry Foucaud

    Programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03363 posée par Mme Cécile Cukierman

    Maintien du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible