Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 02791 posée par M. Jacques Siffre

Convention collective de travail des praticiens de la Mutualité sociale agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/12/2007
Pertinence
Question n° 02709 posée par M. Philippe Darniche

Rémunération des praticiens MSA

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/11/2007
Pertinence
Question n° 02005 posée par M. Michel Doublet

Craintes de la profession agricole concernant Natura 2000

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

22/08/2002
Pertinence
Question n° 36441 posée par M. Philippe Darniche

Crise affectant les éleveurs spécialisés dans la production bovine

Réponse du ministère : Agriculture

15/11/2001
Pertinence
Question n° 32568 posée par M. René Trégouët

Création d'un fonds spécial de garantie en cas de crises

Réponse du ministère : Agriculture

12/04/2001
Pertinence
Question n° 0902S posée par M. Claude Domeizel

Réhabilitation des cabanes pastorales

Réponse du ministère : Agriculture

11/10/2000
Pertinence
Question n° 11333 posée par M. Louis Souvet

Financement de la mise en place et de la gestion du réseau Natura 2000

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

15/10/1998
Pertinence
Question n° 0234S posée par M. Louis Minetti

Mise en oeuvre des propositions de la délégation sénatoriale sur les fruits et légumes

Réponse du ministère : Logement

08/04/1998
Pertinence
Question n° 03497 posée par M. Edouard Le Jeune

Avenir du Fonds de gestion de l'espace rural

Réponse du ministère : Agriculture

16/10/1997
Pertinence
Question n° 03563 posée par M. Jacques Valade

Avenir du Fonds de gestion de l'espace rural (FGER)

Réponse du ministère : Agriculture

16/10/1997
Pertinence