Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 07800 posée par M. Paul Raoult

Entreprises de travaux agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

15/09/1994
Pertinence
Question n° 07983 posée par M. Marcel Vidal

Politique de gestion des friches

Réponse du ministère : Agriculture

06/10/1994
Pertinence
Question n° 09743 posée par M. Robert Pagès

Aides aux éleveurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

02/02/1995
Pertinence
Question n° 09834 posée par M. Roger Husson

Attribution de la " Prime monde rural " et production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

09/02/1995
Pertinence
Question n° 09888 posée par M. Ambroise Dupont

Attribution de la prime " Monde rural " et production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

16/02/1995
Pertinence
Question n° 09928 posée par M. Bernard Barraux

Attribution de la prime " Monde rural "

Réponse du ministère : Agriculture

16/02/1995
Pertinence
Question n° 10128 posée par M. Philippe Richert

Modalités d'attribution de la prime monde rural pour la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

02/03/1995
Pertinence
Question n° 10520 posée par M. Paul Girod

Extension de la prime monde rural à tous les départements dans le secteur ovin

Réponse du ministère : Agriculture

30/03/1995
Pertinence
Question n° 15399 posée par M. Jean-Pierre Camoin

Inquiétude des éleveurs d'ovins quant à la présence de loups dans le sud-est de la France

Réponse du ministère : Agriculture

02/05/1996
Pertinence
Question n° 17207 posée par M. Marcel Bony

Pérennité du fonds de gestion de l'espace rural (FGER)

Réponse du ministère : Agriculture

22/08/1996
Pertinence