Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

87 questions

  1. Question n° 04462 posée par M. Jean Louis Masson

    Raccordement des communes rurales à l'ADSL en Moselle

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01223 posée par M. Marcel Rainaud

    Accès à l'ADSL

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25581 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Inégalités de couverture du territoire en haut débit

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22767 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès à l'Internet à haut débit pour les communes du département de la Moselle en limite de frontière

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22636 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en place d'une charte nationale garantissant l'accès de tous les citoyens à la couverture ADSL

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21319 posée par M. Jean Louis Masson

    Concurrence dans le secteur des télécommunications et couverture des zones rurales

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21063 posée par M. Michel Sergent

    Programmation 2006 des fonds relevant du FSE

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20479 posée par M. Jean Louis Masson

    Raccordement à l'ADSL des communes de Moselle, notamment celle de Lengelsheim

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20282 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte des communes par l'ADSL

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17808 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture des communes de Bronvaux et de Marange-Silvange par l'ADSL

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible