Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 09590 posée par M. Rodolphe Désiré

Succursales de la Banque nationale de Paris dans les départements de la Martinique et de la Guadeloupe

Réponse du ministère : Économie

26/01/1995
Pertinence
Question n° 11370 posée par M. Rodolphe Désiré

Succursales de la BNP en Guadeloupe et en Martinique

Réponse du ministère : Économie

29/06/1995
Pertinence
Question n° 12277 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Difficultés des entreprises de mégisserie en Limousin

Réponse du ministère : Économie

05/10/1995
Pertinence
Question n° 21953 posée par M. Georges Gruillot

Lutte contre les fluctuations monétaires

La question est caduque

24/04/1997
Pertinence
Question n° 01257 posée par M. Georges Gruillot

Fluctuations monétaires et fonds structurels

Réponse du ministère : Économie

10/07/1997
Pertinence
Question n° 02572 posée par M. Philippe Arnaud

Dotation du Fonds de gestion de l'espace rural

Réponse du ministère : Économie

11/09/1997
Pertinence
Question n° 02614 posée par M. Claude Huriet

Avenir du Fonds de gestion de l'espace rural

Réponse du ministère : Économie

11/09/1997
Pertinence
Question n° 02861 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des missions de l'association pour le développement des échanges en technologie économique et financière

Réponse du ministère : Économie

18/09/1997
Pertinence
Question n° 03811 posée par M. Michel Barnier

Crédits affectés au fonds de gestion de l'espace rural

Réponse du ministère : Économie

23/10/1997
Pertinence
Question n° 04949 posée par M. Georges Gruillot

Association pour le développement des échanges en technologie économique et financière

Réponse du ministère : Économie

18/12/1997
Pertinence