Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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533 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

533 questions

  1. Question n° 03931 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Difficultés financières et budgétaires de la CEE

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03945 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Position gouvernementale à l'égard du quatrième programme d'action de la CEE en matière d'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08049 posée par M. Marcel Vidal

    Projets de réforme des fonds structurels établis par la Commission des communautés européennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08172 posée par M. Roland Courteau

    Réforme des fonds structurels établis par la commission des Communautés européennes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08392 posée par M. José Balarello

    Etablissement de programmes intégrés dans les DOM-TOM

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09358 posée par M. Louis Souvet

    Bilan de la campagne " Année de l'environnement "

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00441 posée par M. Rodolphe Désiré

    DOM : destination des concours du Feder

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00443 posée par M. Rodolphe Désiré

    Collectivités territoriales et fonds de concours du Feder

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00541 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Absence de programme d'actions forestières au niveau européen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00926 posée par M. André Diligent

    Loi de programmation en faveur de l'artisanat

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible