Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 0037G posée par Mme Hermeline Malherbe

    Prévention des feux de forêt

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0141S posée par Mme Françoise Cartron

    Repositionnement des moyens aériens de lutte contre les incendies en Gironde

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13707 posée par M. Marcel Vidal

    Politique de prévention des incendies de forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13499 posée par M. Roland Courteau

    Création de parcelles de vignes coupe-feu

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0219G posée par M. Claude Domeizel

    Prévention des incendies de forêt

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09226 posée par M. Roland Courteau

    Création de parcelles de vignes coupe-feu

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09059 posée par M. Michel Sergent

    Lutte contre les incendies en période estivale

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09012 posée par M. Robert Bret

    Devenir des exploitations agricoles situées dans les zones sinistrées par les récents incendies

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 34173 posée par M. Serge Mathieu

    Moyens budgétaires alloués au conservatoire de la forêt méditerranéenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 34174 posée par M. Serge Mathieu

    Gestion du conservatoire de la forêt méditerranéenne et risque d'incendie

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible