Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
235 questions
-
Question n° 03274 posée par M. Jean-Pierre Masseret
SNCF: lutte contre le terrorisme
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 04595 posée par M. Stéphane Bonduel
Lutte contre l'alcoolisme au volant
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 04890 posée par M. Marcel Vidal
Amélioration de la sécurité routière
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 07056 posée par M. Louis Minetti
Incidents lors d'une manifestation à Marseille
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 13575 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Compétence territoriale des forces de police en région parisienne
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 21043 posée par M. Emmanuel Hamel
Politique de la prévention des incidents et actes d'insubordination à la maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 22168 posée par M. Jean-Jacques Robert
Permis à points : intervention des forces de l'ordre contre les routiers
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 04253 posée par M. Jean Grandon
Mesures envisagées afin de prévenir certaines actions " commando " menées dans les caisses de retraite des artisans
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 13748 posée par M. Paul Loridant
Insécurité routière en milieu urbain
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 03720 posée par M. Roland Huguet
Assistance éducative
Réponse du ministère : Justice
Pertinence