Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

Question n° 0372G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Situation à Mayotte

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/05/2023
Pertinence
Question n° 0587S posée par M. Georges Patient

Répartition des renforts de gendarmerie en Guyane

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

06/04/2023
Pertinence
Question n° 04468 posée par Mme Laurence Cohen

Situation du village Prospérité en Guyane et protection des droits des peuples autochtones

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/12/2022
Pertinence
Question n° 2289G posée par M. Michel Dennemont

Conséquences du passage du cyclone Batsirai à La Réunion

Réponse du Ministère des outre-mer

10/02/2022
Pertinence
Question n° 2157G posée par M. Guillaume Chevrollier

Situation en outre-mer

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/12/2021
Pertinence
Question n° 2138G posée par M. Victorin Lurel

Crise en Guadeloupe

Réponse du Ministère des outre-mer

25/11/2021
Pertinence
Question n° 1923S posée par Mme Jocelyne Guidez

Insécurité et délinquance à la Martinique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

18/11/2021
Pertinence
Question n° 22959 posée par M. Dominique Théophile

Renforcement des effectifs de police en Guadeloupe

La question est caduque

20/05/2021
Pertinence
Question n° 1605G posée par M. Jean-François Longeot

Avenir de l'usine du Sud de nickel en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

14/01/2021
Pertinence
Question n° 1573G posée par M. Jean-François Longeot

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

10/12/2020
Pertinence