Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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325 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

325 questions

Question n° 33767 posée par M. Jacques Mahéas

Statistiques 2000 sur le nombre de véhicules en circulation et leur accidentologie

Réponse du ministère : Équipement

14/06/2001
Pertinence
Question n° 17101 posée par Mme Hélène Luc

Sécurité des médecins

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

14/04/2005
Pertinence
Question n° 18444 posée par M. Louis Souvet

Utilisation des drones par les forces de l'ordre

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

30/06/2005
Pertinence
Question n° 21316 posée par M. Thierry Foucaud

Prévention de l'insécurité routière

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

26/01/2006
Pertinence
Question n° 23397 posée par M. Robert del Picchia

Taxis clandestins à l'aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

01/06/2006
Pertinence
Question n° 23416 posée par M. Jacques Mahéas

Législation concernant les « pocket-bikes »

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

08/06/2006
Pertinence
Question n° 23644 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Équipement de la police d'une nouvelle arme Taser

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

22/06/2006
Pertinence
Question n° 24481 posée par M. Michel Charasse

Aménagements de sécurité destinés à protéger les transporteurs de fonds

La question est caduque

21/09/2006
Pertinence
Question n° 00575 posée par M. Yves Krattinger

Accès des départements aux données d'accidents

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 01967 posée par Mme Claire-Lise Campion

Circulation illégale des motos miniatures

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

27/09/2007
Pertinence