Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

165 questions

Question n° 00131 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Taxe perçue par les commissariats sur les transports exceptionnels

Réponse du ministère : Équipement

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00152 posée par M. Pierre Lagourgue

Absence de tout contrôle a priori de l'assurance des véhicules

Réponse du ministère : Équipement

22/04/1993
Pertinence
Question n° 33767 posée par M. Jacques Mahéas

Statistiques 2000 sur le nombre de véhicules en circulation et leur accidentologie

Réponse du ministère : Équipement

14/06/2001
Pertinence
Question n° 17029 posée par M. Marcel Vidal

Conditions de circulation des véhicules de l'établissement français du sang

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

07/04/2005
Pertinence
Question n° 17569 posée par M. Gilbert Barbier

Statut des véhicules des établissements français du sang

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

12/05/2005
Pertinence
Question n° 18648 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances générées par les poids lourds sur le contournement sud-est de Metz

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

14/07/2005
Pertinence
Question n° 19556 posée par M. Jacques Mahéas

Recrudescence des incendies de véhicules

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

29/09/2005
Pertinence
Question n° 20404 posée par M. Jean Louis Masson

Contournement sud-est de Metz : contraventions à l'encontre des poids lourds ne respectant pas les distances réglementaires

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

17/11/2005
Pertinence
Question n° 0906S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Sécurité routière en Haute-Vienne

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

19/01/2006
Pertinence
Question n° 21316 posée par M. Thierry Foucaud

Prévention de l'insécurité routière

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

26/01/2006
Pertinence