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1360 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1360 questions
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Question n° 16387 posée par M. Pierre Brantus
Sécurité des forces de l'ordre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00553 posée par M. Louis Virapoulle
Sécurité des Français
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00565 posée par M. Louis Virapoulle
Sécurité dans les trains
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 03274 posée par M. Jean-Pierre Masseret
SNCF: lutte contre le terrorisme
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 03494 posée par M. Daniel Percheron
Présentation par les automobilistes des autorisations et pièces administratives aux forces de l'ordre
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 03911 posée par M. Rémi Herment
Répression des manifestations parisiennes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 04595 posée par M. Stéphane Bonduel
Lutte contre l'alcoolisme au volant
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 04890 posée par M. Marcel Vidal
Amélioration de la sécurité routière
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 05022 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Sécurité routière: lutte contre l'alcoolisme
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 05059 posée par M. Roland Courteau
Narbonne (Aude): renforcement de la sécurité
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence