Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

131 questions

Question n° 16387 posée par M. Pierre Brantus

Sécurité des forces de l'ordre

La question est caduque

29/03/1984
Pertinence
Question n° 07165 posée par M. Albert Voilquin

Sécurité des courses cyclistes

Réponse du ministère : Intérieur

14/07/1994
Pertinence
Question n° 17663 posée par M. Nicolas About

Baisse des effectifs de police dans les Yvelines

Réponse du ministère : Intérieur

26/09/1996
Pertinence
Question n° 21572 posée par M. Fernand Demilly

Effectifs de police en Picardie

La question est caduque

03/04/1997
Pertinence
Question n° 00245 posée par M. Fernand Demilly

Effectifs des services de police dans la région Picardie

Réponse du ministère : Intérieur

26/06/1997
Pertinence
Question n° 0188S posée par M. Christian Demuynck

Conditions d'incorporation dans les écoles de police

Réponse du ministère : Intérieur

11/02/1998
Pertinence
Question n° 16633 posée par M. Serge Mathieu

Mise à disposition de policiers pour une exposition à Versailles

Réponse du ministère : Intérieur

27/05/1999
Pertinence
Question n° 30789 posée par M. Edmond Lauret

Renforcement des effectifs de la police nationale et de la gendarmerie à la Réunion

Réponse du ministère : Outre-mer

01/02/2001
Pertinence
Question n° 15942 posée par M. Jacques Mahéas

Effectifs des forces de l'ordre en Ile-de-France

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

10/02/2005
Pertinence
Question n° 0721G posée par M. Jean-Michel Baylet

Violences urbaines et agressions de policiers

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

20/10/2006
Pertinence