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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 04890 posée par M. Marcel Vidal

   Amélioration de la sécurité routière

   Réponse du ministère : Intérieur

   05/03/1987

   Pertinence

2. Question n° 05296 posée par M. Marcel Vidal

   Portée d'une déclaration ministérielle

   Réponse du ministère : Sécurité

   26/03/1987

   Pertinence

3. Question n° 18512 posée par M. Marcel Vidal

   Position de la France concernant les affrontements au Mali

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   14/11/1991

   Pertinence

4. Question n° 16159 posée par M. Marcel Vidal

   Dissimulation des radars de contrôles routiers

   Réponse du ministère : Intérieur

   20/06/1996

   Pertinence

5. Question n° 04738 posée par M. Marcel Vidal

   Prévention des accidents de la route

   Réponse du ministère : Équipement

   04/12/1997

   Pertinence

6. Question n° 07952 posée par M. Marcel Vidal

   Gestion des effectifs de police

   Réponse du ministère : Intérieur

   30/04/1998

   Pertinence

7. Question n° 08079 posée par M. Marcel Vidal

   Gestion des effectifs de gendarmerie

   Réponse du ministère : Défense

   07/05/1998

   Pertinence

8. Question n° 26515 posée par M. Marcel Vidal

   Organisation de " rave-party "

   Réponse du ministère : Intérieur

   06/07/2000

   Pertinence

9. Question n° 14074 posée par M. Marcel Vidal

   Déficit des forces de l'ordre dans l'Hérault

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   14/10/2004

   Pertinence

10. Question n° 17029 posée par M. Marcel Vidal

    Conditions de circulation des véhicules de l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    07/04/2005

    Pertinence