Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 00815 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28136 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Formation professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22054 posée par Mme Annick Billon

    Financement des formations de l'insertion par l'activité économique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11603 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Accès à la formation professionnelle des personnes les plus démunies

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03404 posée par M. Christian Bourquin

    Situation critique de l'AFPA

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03131 posée par Mme Laurence Rossignol

    Devenir de l'AFPA

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10994 posée par M. Didier Boulaud

    Suppression de l'accès gratuit des enseignants dans les musées nationaux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25745 posée par M. Marcel Debarge

    Développement des formations professionnelles dans le secteur du tourisme

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03945 posée par M. Guy Fischer

    Formation professionnelle : stages d'insertion et de formation à l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03407 posée par M. André Maman

    Politique de l'emploi au niveau européen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible