Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 09087 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Suppression de postes de professeurs pour 1988 à l'école normale d'Antony (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04065 posée par M. Serge Mathieu

    Suppressions de postes de professeurs d'école normale dans le département du Rhône

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00295 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Maintien de la formation initiale des élèves instituteurs à l'Ecole normale de Haute-Loire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02536 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Formation des instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 34732 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Formation des instituteurs: difficultés de préparation du diplôme d'études universitaires générales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 33767 posée par Mme Cécile Goldet

    Education artistique: formation des instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 33158 posée par Mme Cécile Goldet

    Formation des instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte