Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

Question n° 33617 posée par M. Charles Ferrant

Enseignement: formation au commerce international

Réponse du ministère : Universités

09/04/1980
Pertinence
Question n° 01824 posée par M. Marcel Vidal

Compétitivité française industrielle et commerciale au niveau international

Réponse du ministère : Commerce extérieur

26/06/1986
Pertinence
Question n° 03330 posée par M. Xavier de Villepin

Mesures en faveur du commerce extérieur: mise en place d'un service civil

Réponse du ministère : Commerce extérieur

06/11/1986
Pertinence
Question n° 00230 posée par M. Louis Souvet

Image de la politique commerciale française au niveau international

Réponse du ministère : Commerce extérieur

16/06/1988
Pertinence
Question n° 03796 posée par M. Pierre Croze

Enseignement supérieur : instituts binationaux pour soutenir le commerce extérieur

Réponse du ministère : Commerce extérieur

02/03/1989
Pertinence
Question n° 06010 posée par M. Pierre Croze

Plan de développement des exportations du 11 janvier 1989 : formation au commerce extérieur

Réponse du ministère : Commerce extérieur

10/08/1989
Pertinence
Question n° 07475 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Instituts binationaux

Réponse du ministère : Commerce extérieur

14/12/1989
Pertinence
Question n° 08504 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

PME-PMI et concurrence internationale

Réponse du ministère : Premier ministre

22/02/1990
Pertinence
Question n° 09621 posée par M. André Fosset

Mesures en faveur du commerce extérieur

Réponse du ministère : Premier ministre

03/05/1990
Pertinence
Question n° 10010 posée par M. Philippe Richert

Aides allouées aux étudiants effectuant un stage à l'étranger

Réponse du ministère : Industrie

23/02/1995
Pertinence