Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

Question n° 08291 posée par M. Jean Cluzel

Non dévaluation du franc vert: situation des éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1982
Pertinence
Question n° 18276 posée par M. Jean Cluzel

Dévaluation du franc vert dans le secteur ovin

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1984
Pertinence
Question n° 20889 posée par M. Jean Cluzel

Alignement du taux du franc vert

Réponse du ministère : Agriculture

13/12/1984
Pertinence
Question n° 06564 posée par M. José Balarello

Changement de parité au sein du serpent monétaire européen

Réponse du ministère : Agriculture

11/06/1987
Pertinence
Question n° 03491 posée par M. Roland du Luart

Mesures de la commission européenne concernant les céréales

Réponse du ministère : Agriculture

09/02/1989
Pertinence
Question n° 04562 posée par M. Paul Girod

Fixation des prix de campagne 1989-1990

Réponse du ministère : Agriculture

04/05/1989
Pertinence
Question n° 05248 posée par M. Roland du Luart

Mesures de la Commission européenne concernant les céréales

Réponse du ministère : Agriculture

22/06/1989
Pertinence