Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 1042S posée par M. Robert Tropeano

Bénéfice de la double campagne pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

07/10/2010
Pertinence
Question n° 13196 posée par Mme Catherine Tasca

Revendications des associations d'anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

29/04/2010
Pertinence
Question n° 10941 posée par M. Alain Fauconnier

Revendications des anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

19/11/2009
Pertinence
Question n° 10135 posée par M. André Trillard

Retraite mutualiste du combattant

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

17/09/2009
Pertinence
Question n° 09868 posée par M. Robert Navarro

Rente mutualiste du combattant

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

06/08/2009
Pertinence
Question n° 09918 posée par M. Yves Daudigny

Propositions pour la retraite mutualiste du combattant

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

06/08/2009
Pertinence
Question n° 09781 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Rente mutualiste des anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

30/07/2009
Pertinence
Question n° 09813 posée par M. Alain Fauconnier

Retraite mutualiste du combattant

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

30/07/2009
Pertinence
Question n° 09837 posée par M. Jean-François Mayet

Rente mutualiste du combattant et crédit d'impôt

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

30/07/2009
Pertinence
Question n° 09849 posée par Mme Colette Giudicelli

Retraite mutualiste du combattant

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

30/07/2009
Pertinence