Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 08078 posée par M. François Bonhomme

    Suicides dans la gendarmerie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15743 posée par M. Daniel Laurent

    Vétusté du parc immobilier de la gendarmerie nationale et de la police nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13360 posée par M. François Grosdidier

    Renouvellement des véhicules blindés de la gendarmerie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05573 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Restrictions des dotations à la gendarmerie nationale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21323 posée par M. Yves Daudigny

    Suite donnée aux demandes de la Fédération nationale des retraités de la gendarmerie

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12211 posée par Mme Virginie Klès

    Conclusions d'un rapport de l'IGA consacrées aux conséquences financières du rattachement de la gendarmerie au ministère de l'intérieur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09434 posée par M. Alain Anziani

    Devenir du site de l'école de gendarmerie de Libourne

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09060 posée par M. Jean Louis Masson

    Réorganisation des locaux de la gendarmerie de Vigy (Moselle)

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible