Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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389 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

389 questions

  1. Question n° 23104 posée par Mme Nathalie Goulet

    Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21364 posée par M. Claude Kern

    Survol du territoire de Molsheim par des aéronefs militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17477 posée par M. Dominique de Legge

    Parcs éoliens

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17523 posée par M. Bruno Retailleau

    Absence des surveillants pénitentiaires au défilé du 14 juillet sur les Champs-Élysées

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17383 posée par M. Roger Karoutchi

    Sécurité des entrepôts de l'armée française

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17163 posée par M. Cédric Perrin

    Pertinence d'un rapprochement entre les associations de gendarmes retraités et les gendarmes en activité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15502 posée par M. Hubert Falco

    Représentation des associations de militaires en retraite au sein du conseil supérieur de la fonction militaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15581 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Possibilité d'éviction des associations des militaires et militaires retraités du conseil supérieur de la fonction militaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15349 posée par M. Alain Houpert

    Création d'associations professionnelles militaires au sein des armées et de la gendarmerie

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15366 posée par M. André Trillard

    Éviction des associations de retraités de militaires du conseil supérieur de la fonction militaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible