Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

  1. Question n° 00509 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Véhicules blindés de la gendarmerie

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0180G posée par M. Georges Patient

    Sécurité en Guyane

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0380S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Conditions de séjour outre-mer des gendarmes originaires des DOM

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0598S posée par M. Daniel Reiner

    Suppression de postes au sein de la brigade de gendarmerie de Neuves-Maisons

    Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0941S posée par M. Gérard Bailly

    Organisation de la gendarmerie en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0993S posée par M. Roland Courteau

    Fermeture de la gendarmerie mobile de Narbonne

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1081S posée par M. Thierry Repentin

    Évolution de la présence de la gendarmerie nationale en Savoie

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1320S posée par M. Jean-Paul Fournier

    Statistiques sur la politique de sécurité intérieure

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1360S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Risque de fermeture du centre de coopération policière et douanière de Melles

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0807S posée par M. Antoine Lefèvre

    Désactivation de la base d'hélicoptère de la sécurité civile du Touquet

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible