Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

Question n° 04487 posée par M. Christian Bilhac

État de vieillissement et de vétusté du parc de logements des gendarmes

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

22/12/2022
Pertinence
Question n° 04079 posée par Mme Catherine Dumas

Valorisation des réservistes

Réponse du Ministère des armées

01/12/2022
Pertinence
Question n° 10458 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Militaires en congé pour blessure ou maladie

Réponse du Ministère des armées

16/05/2019
Pertinence
Question n° 08078 posée par M. François Bonhomme

Suicides dans la gendarmerie

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/12/2018
Pertinence
Question n° 07376 posée par M. Daniel Chasseing

Statut des gendarmes et réforme des retraites

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/10/2018
Pertinence
Question n° 0419G posée par Mme Corinne Imbert

Service national universel

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

06/07/2018
Pertinence
Question n° 05964 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Recrutement et stabilisation des effectifs affectés dans les bases militaires souterraines

Réponse du Ministère des armées

05/07/2018
Pertinence
Question n° 00359 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Renouvellement du contrat avec Microsoft

Réponse du Ministère des armées

13/07/2017
Pertinence
Question n° 25871 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Renouvellement du contrat avec Microsoft

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence
Question n° 24598 posée par M. Christian Cambon

Protection des centrales nucléaires contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/01/2017
Pertinence