Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 05558 posée par M. Jacques Fernique

Discrimination des personnes séropositives à l'embauche

Réponse du Ministère des armées

02/03/2023
Pertinence
Question n° 04079 posée par Mme Catherine Dumas

Valorisation des réservistes

Réponse du Ministère des armées

01/12/2022
Pertinence
Question n° 11347 posée par M. Michel Canévet

Ordre protocolaire et médaille des victimes d'attentats

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11415 posée par Mme Corinne Imbert

Temps de repos des réservistes

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/07/2019
Pertinence
Question n° 10458 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Militaires en congé pour blessure ou maladie

Réponse du Ministère des armées

16/05/2019
Pertinence
Question n° 10459 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Militaires tués ou blessés lors d'opérations militaires extérieures

Réponse du Ministère des armées

16/05/2019
Pertinence
Question n° 08477 posée par M. Jean-Marie Morisset

Instauration d'une journée nationale des sentinelles

Réponse du Premier ministre

17/01/2019
Pertinence
Question n° 07494 posée par Mme Brigitte Lherbier

Régime de bonification de campagne des militaires de la gendarmerie nationale sur le territoire national

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/11/2018
Pertinence
Question n° 07376 posée par M. Daniel Chasseing

Statut des gendarmes et réforme des retraites

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/10/2018
Pertinence
Question n° 05964 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Recrutement et stabilisation des effectifs affectés dans les bases militaires souterraines

Réponse du Ministère des armées

05/07/2018
Pertinence