Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 0320S posée par M. Jean Boyer

Augmentation des effectifs de la gendarmerie nationale en zone rurale

Réponse du ministère : Défense

30/05/1991
Pertinence
Question n° 0333S posée par M. Jean-Jacques Robert

Réorganisation des services de la gendarmerie nationale

Réponse du ministère : Défense (S.E.)

17/06/1991
Pertinence
Question n° 0400S posée par M. Jean-Jacques Robert

Insécurité à Marcoussis

Réponse du ministère : Défense

08/04/1992
Pertinence
Question n° 0488S posée par M. Jean-Jacques Robert

Renforcement des effectifs de gendarmerie en Essonne

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

30/10/1996
Pertinence
Question n° 0140S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Conséquences pour l'emploi dans le Limousin de la réorganisation des armées

Réponse du ministère : Défense

16/12/1997
Pertinence
Question n° 0158S posée par M. Jean-Jacques Robert

Redéploiement de certaines forces de gendarmerie en Essonne

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/01/1998
Pertinence
Question n° 0282S posée par M. Gérard César

Plan d'action gendarmerie 2002

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

15/05/1998
Pertinence
Question n° 0337S posée par M. Gérard César

Redéploiement des forces de gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

21/10/1998
Pertinence
Question n° 0478S posée par M. Charles Ginésy

Maintien de deux gendarmeries dans le canton de Guillaumes

Réponse du ministère : Anciens combattants

10/03/1999
Pertinence
Question n° 0566S posée par M. Jean Clouet

Modalités de recrutement dans la gendarmerie

La question a été retirée

16/06/1999
Pertinence