Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

Question n° 02459 posée par M. Christian Bonnet

Pollution du littoral aquitain et basque

Réponse du ministère : Environnement

14/08/1986
Pertinence
Question n° 03948 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE: bilan de la politique suivie dans le domaine de l'environnement

Réponse du ministère : Environnement

25/12/1986
Pertinence
Question n° 04350 posée par M. Jean-François Pintat

Fours auto-incinérateurs

Réponse du ministère : Environnement

20/04/1989
Pertinence
Question n° 07273 posée par M. José Balarello

Réduction des moyens de fonctionnement de l'Association nationale pour la récupération des déchets

Réponse du ministère : Environnement

30/11/1989
Pertinence
Question n° 08195 posée par M. Paul Souffrin

Projet de stockage de déchets chimiques à Varangéville (Moselle)

Réponse du ministère : Environnement

01/02/1990
Pertinence
Question n° 10834 posée par M. Edouard Le Jeune

Traitement des ordures ménagères

Réponse du ministère : Environnement

12/07/1990
Pertinence
Question n° 13437 posée par M. Jacques-Richard Delong

Recyclage des déchets ménagers et industriels

Réponse du ministère : Environnement

24/01/1991
Pertinence
Question n° 13966 posée par M. Josselin de Rohan

Elimination des déchets

Réponse du ministère : Environnement

28/02/1991
Pertinence
Question n° 15186 posée par M. Georges Gruillot

Devenir des déchets nucléaires à vie longue

Réponse du ministère : Environnement

09/05/1991
Pertinence
Question n° 15478 posée par M. Roger Rigaudière

Information sur le projet de loi relatif à la gestion des déchets nucléaires

Réponse du ministère : Environnement

06/06/1991
Pertinence