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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
59 questions
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Question n° 02459 posée par M. Christian Bonnet
Pollution du littoral aquitain et basque
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03948 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEE: bilan de la politique suivie dans le domaine de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04350 posée par M. Jean-François Pintat
Fours auto-incinérateurs
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 07273 posée par M. José Balarello
Réduction des moyens de fonctionnement de l'Association nationale pour la récupération des déchets
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 08195 posée par M. Paul Souffrin
Projet de stockage de déchets chimiques à Varangéville (Moselle)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 10834 posée par M. Edouard Le Jeune
Traitement des ordures ménagères
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 13437 posée par M. Jacques-Richard Delong
Recyclage des déchets ménagers et industriels
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 13966 posée par M. Josselin de Rohan
Elimination des déchets
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15186 posée par M. Georges Gruillot
Devenir des déchets nucléaires à vie longue
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15478 posée par M. Roger Rigaudière
Information sur le projet de loi relatif à la gestion des déchets nucléaires
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence