Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 20776 posée par Mme Françoise Férat

Suppression de la commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs

Réponse du Ministère de la transition écologique

11/02/2021
Pertinence
Question n° 17876 posée par Mme Françoise Férat

Suppression de la commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/09/2020
Pertinence
Question n° 08365 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

03/10/2013
Pertinence
Question n° 08288 posée par M. Alain Fauconnier

Substances « extrêmement préoccupantes » dans les produits de grande consommation

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

26/09/2013
Pertinence
Question n° 08158 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Présence des substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

19/09/2013
Pertinence
Question n° 08191 posée par Mme Françoise Férat

Substances « extrêmement préoccupantes » et produits de grande consommation

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

19/09/2013
Pertinence
Question n° 08215 posée par M. Marcel Rainaud

Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

19/09/2013
Pertinence
Question n° 08030 posée par M. Jean Besson

Information sur l'existence de substances dangereuses dans des produits de grande consommation

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/09/2013
Pertinence
Question n° 08048 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Substances « extrêmement préoccupantes » dans certains produits

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/09/2013
Pertinence
Question n° 08057 posée par Mme Patricia Schillinger

Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/09/2013
Pertinence