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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
72 questions
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Question n° 0751S posée par M. Gilbert Barbier
TGV Rhin-Rhône
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 16636 posée par M. Philippe Madrelle
Conséquences pour les riverains de la construction du TGV Angoulême Bordeaux
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0599S posée par M. Gérard Roujas
Grands équipements aéroportuaires ou ferroviaires de la région toulousaine
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0588S posée par M. Yannick Bodin
Projet d'électrification de la ligne ferroviaire Paris-Bâle
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 14304 posée par M. Jean-Paul Alduy
Sécurité du transport ferroviaire de matières dangereuses
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 12902 posée par M. Roland Muzeau
Projet TGV Massy - Valenton augmentant les nuisances à Antony
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0520S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Liaison ferroviaire Normandie - vallée de Seine
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0312S posée par M. Roland Courteau
Ligne ferroviaire à grande vitesse en Languedoc-Roussillon
Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme
Pertinence
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Question n° 08568 posée par M. Jean Louis Masson
Affectation à la filiale du groupe Panderol, Ars-Industries, d'une partie des commandes de la SNCF
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 08413 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Développement des infrastructures de transport
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence